Mentions légales

1. Présentation du site.

  • Propriétaire :Association de Sauvegarde des Fours à Chaux de Vendenesse-lès-Charolles – MAIRIE –71120 Vendenesse-lès-Charolles
  • Créateur du site : Sophie Berland – sb-web.fr
  • Responsable publication : Jean-Marc TERY, président de l’Association.
  • Hébergement : PHPNET FRANCE – 3 rue des Pins 38000 GRENOBLE
  • Crédits :
    • Textes: Jean-Marc Téry et Sébastien Joly.
    • Les photos ont été fournies par l’Association.
    • Dessin du logo : Aurélie Jeandau

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site foursachaux71120.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Le site foursachaux71120.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site foursachaux71120.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de l’Association de Sauvegarde des Fours à Chaux de Vendenesse-lès-Charolles.

l’Association de Sauvegarde des Fours à Chaux de Vendenesse-lès-Charolles s’efforce de fournir sur le site foursachaux71120.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site foursachaux71120.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site foursachaux71120.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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6. Limitations de responsabilité.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site foursachaux71120.fr est soumis au droit français. 10. Les principales lois concernées. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.